Version Mobile

politique Raymond Avrillier: "Je pense que l'Elysée a eu peur de mon recours"

Raymond Avrillier a encore frappé

Raymond Avrillier a encore frappé

C'est souvent compliqué. Quand l'écologiste Raymond Avrillier convoque une conférence de presse, il est en général question de recours, de décisions de justice, de tribunal. Ce n'est pas toujours ludique, mais c'est rarement inintéressant. Surtout quand l'intitulé du jour annonce que "M. Sarkozy, en tant que président de la République, viole la loi".
Qui l'eût cru ? Avrillier, par exemple .Et la nuit du 4 août 2009, en particulier, quand, à la place de dormir tranquillement ou de profiter des plaisirs de l'été, l'envie lui prit de "demander des comptes aux fontionnaires publics, comme tout citoyen en a le droit, sur la gestion qu'ils font de l'argent public". Avec une subtilité dans la réflexion nocturne : "Et je me suis dit que le terme de fonctionnaire s'étendait au président".

Certains prendraient simplement une tisane nuits calmes. Avrillier prend lui son stylo pour demander l'accès, séance tenante, à quelques documents marrants : "factures", "commandes", "avis d'appels d'offres", "conventions d'études" ou "contrats" notamment ceux passés avec un cabinet spécialisé dans les sondages. Le Grenoblois ne veut pas, en effet,  que l'argent de l'Etat participe à une "utilisation personnelle étrangère aux missions de la présidence". Genre "pour réaliser des sondages politiques pour l'UMP". C'est assez clair. "Et comme l'un des conseillers de monsieur Sarkozy est monsieur Carignon, j'ai une bonne connaissance du fait que l'argent public n'est pas toujours bien utilisé dans le respect de la loi". Ce qui est encore plus clair.

Mais passons sur ces mesquineries.
Raymond Avrillier a donc demandé des documents. Et ceux-ci ne sont jamais arrivés dans les délais impartis. On ne va pas refaire tout le chemin légal, qui fut long. En résumant (beaucoup), la commission d'accès aux documents administratifs (Cada) a donné "un avis favorable" à la demande en  estimant que les documents de l'Elysée étaient en effet administratifs (d'où droit d'accès) et que la présidence ne pouvait se réfugier derrière l'article 67 ("l'immunité") pour passer outre.

"A L'Elysée, le 22 mars, avec un huissier"
Comme, malgré l'avis de la Cada, les documents en question ne sont toujours pas arrivés, Avrillier a fini au tribunal administratif de Paris, qui a longuement étudié l'affaire et a finalement jugé, le 17 février 2012, que "la décision implicite né le 5 décembre 2009 par laquelle le secrétaire général de la présidence a refusé de communiquer les documents en litige est annulée".
Conséquence numéro un : l'Elysée a donc un mois pour faire son courrier (sinon, "rendez-vous là-bas avec un huissier le 22 mars"). Conséquence numéro 2, soulevée par Avrillier : "Vous remarquerez que depuis une semaine, c'est à dire au moment où Nicolas Sarkozy s'est déclaré candidat, l'Elysée a arrêté de publier des sondages . Je pense qu'ils ont peur, qu'à cause de mon recours, ces dépenses soient considérées comme des frais de campagne". Une irrégularité qui pourrait coûter au candidat les remboursements de ceux-ci...

Infos article

Notez l'article

par E.G. le 24/02/2012 à 13:26

Vos commentaires

Poster un commentaire

Réagissez aux articles / Connectez-vous

Vous n'avez pas encore de compte, cliquez ici.

Email
Mot de passe Mot de passe oublié ?

Derniers commentaires

Articles les plus...