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Dossier Perdu parmi les objets trouvés

Durant quelques heures notre journaliste s’est glissé parmi les objets trouvés de la ville d’Aix?.Qui sont-ils?? Comment sont-ils arrivés dans l’un des bureaux de la police municipale?? Combien de temps restent-ils immobiles?? On vous dit tout.

Photo Henry Ely Aix

Photo Henry Ely Aix

Lorsqu’un Doudou est déposé sur son bureau, Stéphane Tommasino esquisse un sourire. Certes la peluche rappelle d’agréables souvenirs au fonctionnaire de police mais elle est aussi l’un des objets perdus qui se retrouvent le mieux. “Je crois qu’il n’y a rien de pire, lance le chef du service des objets trouvés de la Ville d’Aix-en-Provence, imaginez votre enfant pleurer durant des heures parce qu’il a égaré son Doudou…” La suite ? Logique, les parents contactent Stéphane Tommasino. Et soit remercient vivement le fonctionnaire soit…. se préparent à de longues nuits sonores. Depuis 13 ans, la ville d’Aix s’est dotée d’un service des objets trouvés qui tourne à plein régime. Deux fonctionnaires sous l’autorité de Stéphane Tommasino s’emploient en permanence à recevoir, répertorier, classer et restituer les objets qui leur parviennent au fil des heures. “Nous travaillons en étroite collaboration avec les bus de la CPA, les grandes surfaces, les services administratifs, les commerçants de la ville et bien entendu les inventeurs (celui qui trouve un objet)”. Au total, c’est près de 3 000 objets qui sont reçus chaque année et quasiment autant d’heures à effectuer un travail de fourmi pour retrouver les propriétaires étourdis.” Nous ouvrons les sacs, les portefeuilles, cherchons des indices. Une carte de fidélité ou un courrier peut nous amener à notre destinataire.” En 13 ans de métier, Stéphane Tommasino a pu observer les évolutions propres à son service. “Les objets n’ont plus de valeur. Seuls ceux qui ont une valeur sentimentale sont activement recherchés. Les autres souvent très vite oubliés. Parfois même, des personnes contactées par nos services ne viennent pas chercher leurs biens.” Enfin, ceux pour qui le trésor n’est pas un Doudou mais un coffre rempli de pièce d’or, sachez qu’un trésor à la différence d’un objet trouvé est une chose qui doit avoir été cachée ou enfouie. Il appartient à son inventeur si celui-ci possède le terrain où la découverte a été faite. À défaut, il appartient pour moitié à l’inventeur et pour moitié au propriétaire.

Quand devient-on propriétaire d’un objet trouvé??

La durée de conservation par le service d’un objet trouvé est fixée par un règlement municipal et varie donc d’une ville à l’autre (un an et un jour à Aix). Elle peut encore varier selon la valeur de l’objet trouvé. À l’expiration du délai de conservation deux possibilités se dégagent. L’objet peut être remis à l’inventeur (si ce dernier en a fait la demande) ou bien vendu au bénéfice de l’État. Certains objets (pièces d’identité, clés,…) ne sont évidemment pas susceptibles d’être remis à celui qui les a trouvés et sont détruits. Lorsque le service des objets trouvés le remet à l’inventeur, celui-ci en est le détenteur et non pas le propriétaire au sens du code civil. Ainsi le propriétaire de l’objet peut toujours le revendiquer, mais sous certaines conditions. Si le bien a été revendu, le propriétaire peut revendiquer son objet perdu à l’acheteur pendant un délai de 3 ans. Enfin, si l’inventeur possède toujours le bien, le propriétaire peut également le revendiquer, mais le délai peut varier de 3 à 5 ans. La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 ayant ramené la prescription trentenaire à un délai de 5 ans.

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par Julien Ginoux le 30/01/2012 à 19:03

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